Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur le site internet disponible à l’adresse suivante : www.omxart.fr, ci-après « Christophe DIARD / OMX ».
Définitions
Vendeur (artiste): Christophe DIARD / OMX
Acheteur: toute personne physique qui désire acheter une œuvre proposée à la vente par Christophe DIARD / OMX sur le site www.omxart.fr. La vente des œuvres est ouverte aux personnes ayant la capacité légale de contracter en vertu de la loi applicable.
Oeuvres
Toutes œuvres d’art présentée sur le site www.omxart.fr
Prix
Les prix en Euros sont indiqués et pour les peintures
Tous les prix incluent les taxes et frais de transport inclus.
Les frais de douane sont à la charge de l’acheteur.
Paiement
L’acheteur peut payer en utilisant le service PayPal, à l’aide d’une carte de crédit ou d’un compte PayPal personnel.
Les données bancaires (carte de crédit) sont cryptées lors de la transaction (technologie SSL).
Livraison
Les œuvres expédiées sont encadrées ou pas et accompagnées d’un certificat d’authenticité sur demande!
Elles seront emballées au mieux de manière à les protéger lors du transport.
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Le service de livraison est choisi par l’expéditeur (sauf demande particulière de l’acheteur).
Le temps de traitement de la commande varie de 3 à 10 jours ouvrables et en fonction du transporteur.
Le coût de l’expédition en France est inclus dans le prix, sauf commande groupée ou format spécial.
Pour les autres destinations, le coût de l’expédition sera ajouté obligatoirement au prix de l’œuvre indiqué sur la fiche produit.
Il est possible de récupérer une œuvre à l’atelier de l’artiste, dans ce cas le contacter directement.
L’acheteur pourra suivre son colis à l’aide d’un numéro de suivi que le vendeur lui fera parvenir par courriel.
Le respect des délais de livraison et la préservation en état de l’œuvre pendant la livraison dépendent du transporteur. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de défaut de livraison.
Retour et remboursement
Dans le cas où l’œuvre serait abimée durant le transport, il est possible de retourner l’œuvre au vendeur. L’acheteur doit contacter le vendeur au plus tard 3 jours après réception. Le retour doit être fait au plus tard 7 jours après réception. Le coût de l’œuvre de même que les frais de livraison initiaux seront remboursés à l’acheteur après la réception de l’œuvre. Les frais de retour sont à la charge exclusive de l’acheteur.
L’œuvre doit être retournée dans son emballage d’origine avec le certificat d’authenticité qui l’accompagne (sur demande).
Droits d’auteur
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. L’acheteur ne peut en aucun cas utiliser, copier, reproduire, modifier ou dénaturer l’œuvre ou ses éléments, y compris sur Internet, sans l’autorisation écrite et préalable de l’artiste.
Autres Achats et services
L’artiste peu vendre aussi des produits dérivés…
Ces articles sont uniquement sur demande et n’engage que l’artiste et/ou l’entreprise concernée pour la fabrication.
Concernant les services de graphisme, les CGV sont sur le site correspondant : www.omxprodcom.fr